Règlement intérieur : droits et devoirs des membres du club ADLM

Edition du 24/03/2010

Sommaire

  1. Les grands principes
  2. L'adhésion au club
  3. L'organisation
  4. Les week-ends club
  5. La piscine
  6. Le local du club
  7. Le matériel du club
  8. Le matériel de secours
  9. Le matériel photo
  10. Les équipes
  11. Les remboursements de frais aux encadrants
  12. Les mineurs

1. Les grands principes

« Les Amis de la Mer » est une association loi 1901, déclarée à la préfecture le 7 janvier 1976. Le club est affilié à la FFESSM (Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins) et agréé par la DGJS (Direction Générale de la Jeunesse et du Sport).

Le club a pour but de développer et de favoriser la découverte et la connaissance du monde subaquatique tout en accordant une importance particulière aux liens d’amitié entre ses membres.

« Les Amis de la Mer » se veut ouvert à toutes et à tous, notamment au monde étudiant ; le contrat qui nous lie en effet à l’Université Paul Sabatier (Toulouse III) nous fixe pour objectif de permettre aux étudiants de découvrir la plongée pour un minimum de frais.

Pour atteindre cet objectif, l’une des priorités fixées aux « Amis de la Mer » est la formation de niveaux 1 et de niveaux 2, l’autre priorité étant la formation de niveaux dits d’encadrement ou de monitorat afin de former les niveaux cités ci-dessus.
 
D’autres activités ainsi que d’autres formations peuvent également être proposées au sein du club à la condition expresse qu’elles n’entravent en rien les priorités données précédemment.
Le club des Amis de la Mer est un club associatif dont tous les membres sont des bénévoles.
En devenant membre du club, il est important de  garder à l’esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service mais à la participation à la vie du club avec les droits et devoirs qui en découlent.

2. L'Adhésion au club

L’adhésion au club se fait en deux étapes :

  • pré-inscription sur le site web du club (http://adlm.org)
  • remise du dossier d’inscription dûment rempli et accompagné des pièces requises.

2.1 Formules d’adhésion

Le club propose quatre formules d’adhésion :

  • la formule découverte,
  • la formule étudiante,
  • la formule normale,
  • la formule passager.

La formule découverte est ouverte uniquement aux étudiants de l’UPS et leur permet de découvrir la formation N1 sur huit   séances. Si au bout de ces huit séances de découverte, la personne souhaite poursuivre la formation, elle devra s’acquitter du reste de la cotisation au club. Pour la formule découverte, la totalité des frais d’inscription est versée à l’ASUPS.

La formule étudiante est ouverte uniquement aux étudiants de l’UPS. Une partie de la cotisation est versée à l’ASUPS, l’autre aux « Amis de la Mer ».

La formule normale est ouverte à tous. La totalité de la cotisation est versée aux « Amis de la  Mer ».

La formule passager est ouverte aux personnes cherchant à souscrire une licence FFESSM sans participer aux formations ou à la vie du club.

Il est à noter que la cotisation versée dans le cadre des formules étudiante, normale et passager couvre les fais de souscription de la licence FFESSM.

2.2 Pièces à joindre au dossier d’inscription

  • La fiche de pré inscription imprimée et signée.
  • Pour les étudiants de l’UPS, une photocopie de leur carte d’étudiant.
  • Une photocopie du certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée sous marine en scaphandre autonome délivré par un médecin fédéral, hyperbare ou agréé FFESSM. Ce certificat médical doit avoir été délivré depuis moins de trois mois au moment de l’inscription.
  • Pour aider les adhérents dans leur recherche d’un médecin, la liste des médecins fédéraux d’Haute-Garonne transmis par le comité départemental est fournie sur le site du club. Le club a fait le choix d’imposer ce type de certificat médical à ces adhérents afin d’être assuré que l’adhérent passe un bilan médical fait par un médecin qui connaisse tout les problèmes physiologiques liés à notre activité et puisse au mieux certifier que ce plongeur est  à même de suivre la formation voulues ou de débuter l’activité souhaitées dans les meilleures conditions.
  • Une copie en double exemplaire des diplômes d’encadrement ou de monitorat pour les personnes souhaitant encadrer ou enseigner dans le cadre du club.
  • Deux enveloppes timbrées à l’adresse de l’adhérent ; l’une servira pour la convocation de l’Assemblée Générale annuelle de l’année en cours et l’autre pour l’Assemblée Générale de l’année suivante.
  • Deux chèques de caution à l’ordre des ADLM d’un montant de 200€ chacun. Ces chèques servent à couvrir les éventuelles dégradations ou pertes du matériel de plongée prêté tout au long de l’année (septembre à juin) par le club à l’adhérent. Ces chèques ne sont encaissés qu’en cas de dégradation ou de perte du matériel prêté.
  • Un chèque à l’ordre des ADLM dont le montant correspond à celui de la cotisation, augmenté du montant de l’assurance individuel accident que l’adhérent souhaite éventuellement souscrire auprès du Cabinet Lafont.
  • L’assurance : pour clore l’inscription l’adhérent doit souscrire à une assurance individuelle d’accident pour la plongée en scaphandre autonome. En effet, le licencié, en adhérent à la FFESSM, s’assure en civil via la licence : cette une assurance qui lui permet d’être couvert pour tout dommage causé au tiers. Par contre il ne l’est pas pour tout dommage commis sur lui-même (accident de plongée par exemple). Vu le montant des frais médicaux qu’engendre notre activité en cas d’incident, d’accident, il nous est paru essentiel de demander à nos adhérents de souscrire à une assurance qui couvre ce type de problème : l’assurance individuelle accident. Mais : Le Code du Sport (articles D321.1 à D321.4) impose à tout groupement sportif d’informer et de proposer à ses membres la faculté de souscrire une Assurance Individuelle Accident. Il en découle que :
  • Nous avons donc un devoir d’information : Une fiche explicative qui décrit ce qu’est une assurance individuel accident sera donc fournie et signé à chaque adhérent.
  • Le club proposera à ces adhérents de souscrire à ce type d’assurance, soit en souscrivant à celle que nous propose notre fédération ou alors en nous fournissant une attestation d’une autre assurance. En cas de refus de l’adhérent il faudra qu’il signale qu’il a bien compris l’importance de l’assurance individuelle accident, et qu’il assume le fait de ne pas en avoir une.

Remarques :

  • Il est admis que pour la première séance du futur N1 le débutant n’ai pas sont dossier complet.
  • Seule les personnes venant faire un baptême ont la possibilité de rentrer dans le bassin sans être inscris.

La fourniture du dossier d’inscription par l’adhérent et sa validation par le secrétariat du club conditionne l’accès de l’adhérent au bassin d’entraînement ainsi que sa participation aux week-ends club.

3. Organisation

Le président : Il est responsable du fonctionnement du club. A ce titre, il coordonne les tâches des différents postes-clés du club (secrétaire et trésorier, responsables des formations, responsables des différentes équipes). Il est responsable de la pérennité du club et doit donc fédérer les adhérents du club afin que ceux-ci s’impliquent dans le fonctionnement du club. Le président assume la responsabilité du club, responsabilité civile mais également pénale. Il a un devoir de représentation vis-à-vis de l’extérieur. Il préside les assemblées générales ainsi que les réunions de bureau. Il possède une voix prépondérante en cas d’égalité des votes exprimés lors d’une décision soumise au vote au cours d’une réunion de bureau. Le président doit faire partie des encadrants du club et être titulaire du Niveau 4 minimum.
Le vice-président : Son rôle est de suppléer le président en cas d’indisponibilité de ce dernier. Le vice-président doit faire partie des encadrants du club et être titulaire du Niveau 4 minimum.

Le secrétaire : Il a un rôle d’enregistrement, de classement, d’information et d’organisation essentiel. Il assure notamment le secrétariat des réunions, l’administration générale. Il assure également les relations avec l’extérieur, avec les organismes administratifs et fédéraux en particulier. Le secrétaire a une équipe qui est là pour l’aider dans ces tâches, la répartition des tâches avec les secrétaires adjoints lui incombe.

Le trésorier : Il gère le budget du club. Il établit les prévisions de dépenses, réceptionne les recettes, exécute le budget voté, rend compte à l’assemblé générale. Il donne son avis sur toutes les propositions amenant une dépense nouvelle, non prévue au budget. Les chèques des différents comptes portent la double signature du trésorier et du président.
Un trésorier adjoint lui est associé.
Dans un souci de transparence ils doivent tenir une comptabilité des comptes du club claire et à jour. Un bilan est fait en fin d’année soumis à un vote, mais d’autres bilan peuvent être effectué dans le courant le l’année.

Le directeur technique : Il assure le suivi des activités de plongée en scaphandre dans le cadre des Codes du Sport en vigueur et selon le cursus de la FFESSM
Il assure l’organisation de l'enseignement, et recense les brevets délivrés dans le cadre de l’association. Il répertorie la liste des enseignants de plongés. En outre, toutes les décisions concernant l'enseignement technique de la plongée doivent être soumises à son accord. Il doit se tenir informé des évolutions techniques et réglementaires et les fait appliquer, sous le contrôle du bureau. Si le poste est vacant, se rôle est dévolu au président. Le Directeur Technique doit avoir au minimum l'initiateur.

4. Les week-ends club

Est définis comme week-end club tout week-end qui :

  • est inscris dans le calendrier des sorties club
  • apparaît dans les comptes de l’Anim
  • tout week-end ou le président ou le vice-président ont donné leur accord pour sa réalisation

Le calendrier de ces week-ends est définis par l’Animation et validé par le bureau ; en réunion ou pas, le tout étant que l’équipe encadrante soit au courant des différentes dates.
Ils sont gérés par l’équipe animation : les inscriptions se font le mardi d’avant pour les week-ends ou aucune réservation n’est a effectuée, pour les autres, à l’Animation de fixer une date limite. Si l’Animation décide de proposer des menus pour le week-end elle demandera des arrhes. A elle de fixer ce montant à l’avance. Ces arrhes servant à payer principalement les courses pour le dudit week-end.
Pour les week-ends extérieurs, L’Animation demandera un montant d’arrhes supplémentaires afin de payer la réservation des différents prestataires.
Dès lors que l’inscription est clause, l’Animation devra le plus tôt possible avertir l’équipe encadrante dont le président et vice président :

  • le nombre d'inscrits
  • les noms
  • les prénoms
  • les niveaux

Si elle a eu connaissance d’informations supplémentaires elle devra en faire part au même moment. Cela permettra au secrétariat de vérifier si les participants sont à jour niveaux papiers.
Le directeur de plongée sera validé à ce moment là. Le président et vice-président avec toutes ces informations devront donner leurs autorisations sur la faisabilité du week-end ; la date limite de cette autorisation étant le vendredi midi.
En cas de places limités seuls sont prioritaires les moniteurs, puis les gens concernés par le thème du week-end.
Tout doit être mis en oeuvre pour rechercher un accord à l’amiable.
Dans la mesure des places disponibles ces W.E peuvent être ouverts à des membres extérieurs au club sur invitation d’un des membres du club qui doit alors en référer, via l’équipe Animation, au président et au directeur de plongée du W.E. Le club permet à ces personnes de profiter de la logistique du club (marabout, matériel de cuisine, prix préférentiels, plongée, matériel de secours) au même titre que tous les membres.
 
Dès lors que les participants à un week-end utilisent les cartes de gonflages du club, un responsable week-end est désigné. Sont rôle est de récolte les sous des gonflages puis de rendre compte à l’Animation des gonflages effectués : elle devra dire le nombre et rendre les sous des gonflages à la fin du week-end.

5. La piscine

La participation aux activités en piscine implique le respect du règlement du club et des consignes des responsables, ainsi que du règlement intérieur de la piscine. Le non-respect de ces dernières peut entraîner l’exclusion du bassin par le responsable du bassin et ou par un encadrant.
Le rôle de directeur de plongée lors des séances d’entraînement est attribué au président (s’il a les prérogatives pour), sinon il est désigné par le président en concertation avec le directeur technique. En cas d’absence, la personne désigné comme directeur de plongée pour l’année préviendra le président ou le vice président si absent, qui désignera une personne afin de le remplacer pour la séance.
L’entraînement se fait à la piscine Léo Lagrange.
Le créneau alloué est le mardi soir à partir de 21h00 ; à partir de 22h15 on commence à sortir de l’eau pour qu’il n’y est plus personne à 22h30 au abord du bassin. A 22h45 tout le monde doit avoir quitté le bâtiment.
Les horaires doivent être strictement respectés afin que le club puisse garder le créneau qu’il lui a été attribué. Chaque personne du club doit donner un coup de main aux retardataires afin que les horaires soient respectés.
Le club n’est pas responsable des vols ou exactions commises contre des membres du club dans l’enceinte de la piscine.

Le rôle de directeur de plongée lors des séances d’entraînement est attribué au président (s’il a les prérogatives pour), sinon il est désigné par le président en concertation avec le directeur technique. En cas d’absence, la personne désigné comme directeur de plongée pour l’année préviendra le président ou le vice président si absent, qui désignera une personne afin de le remplacer pour la séance. Dans tout les cas il faudra que le directeur de plongée sache se servir de tout le matériels de secours mis à disposition par la mairie, ceci inclue le défibrillateur et l'aspirateur de mucosité.

6. Le local du club

Le local du club est situé 22 av Frizac, 31400 Toulouse

Sa fonction principale est de permettre de gérer le matériel du club, et d’offrir aux membres du club une salle pour le fonctionnement des différentes activités.

6.1 Son usage

Toute personne du club peut avoir accès au local sur décision du président s’il s’agit d’activités concernant le club.
La tranquillité du voisinage doit être respectée par toute personne se rendant au local.
Il est interdit de se garer dans la voie des bus.
Il est demandé aux utilisateurs du local d’éviter de faire du bruit. Pour cela il faut veiller à garder la porte de l’escalier fermé et la porte du local fermé. Après 22h30, tout travaux qui engendrent du bruit est prohibé.
Le local est non fumeur.
Aucun vélo ne doit être stocké dans le hall de l’immeuble, et la porte d’entrée de l’immeuble doit rester fermée surtout si   personne ne se trouve dans le hall.
Le local doit être rendu propre et rangé à la fin de chaque activité pour la prochaine soirée qui s’y déroulera (l’outillage dois être rangés et l’établie resté propre).
La poubelle est à vider régulièrement : un conteneur à verre se trouve non loin du local, le local à poubelle de l’immeuble se trouve à coté de la cave et possède un containeur pour déchet recyclable.

6.2 Les clefs

Les clefs sont distribuées comme suit

  • 1 pour le responsable matériel.
  • 1 pour le secrétariat.
  • 1 pour la trésorerie.
  • 1 pour les responsables d’équipes
  • 1 pour le responsable animation.
  • 2 pour le président, 1 de ces clefs étant dévolue au prêt momentané.

Toute autre personne ayant besoin d’une clef s’adresse au président qui lui prête un de ses jeux.
Un jeu des clés du local oxygène (qui contient les B50 d’oxygène) revient au responsable Teck et un autre au président.

7. Le matériel du club

7.1 L’outillage

L’usage de l’outillage du club est réservé aux équipes gérant le matériel, sous la direction du responsable de l’équipe matériel, que ce soit pour l’emprunt ou la simple utilisation dans le local. Toute les personnes pouvant utiliser le matériel du local doit avoir sont nom de noter dans la liste des personnes étant autorisé à utiliser les outils. Cette liste doit être affichée au local.

7.2 Le matériel de plongée

Le matériel de plongée appartenant au club ou à l’université Paul Sabatier est géré par le club, c’est lui qui en autorise l’usage ou l’emprunt aux membres du club.  Le club prête gracieusement du matériel (bloc, gilet, détendeur, plombs avec ceinture et combinaison) à ces adhérents.
La location du matériel du club à des tiers est strictement interdite.
Règles générales d’emprunt de matériel :

  1. Le matériel ne sera prêté qu'à des membres du club, c'est à dire aux personnes ayant acquitté leurs frais de cotisation club exception faite pour les baptêmes.
  2. Tout le matériel du club, y compris l’oxygénothérapie, sera autorisé à être emprunté que si les personnes s'engagent à  plonger en structure, que se soit associative ou commerciale. S’ils plongent en structure associative et du bord, il devra vérifier qu’une sécurité surface soit installée.

La sécurité surface est composée de deux personnes minimum dont une ayant le RIFAP :

  • une personne qui prend note des paramètres des plongées sur le cahier de palanquée
  • une personne qui se tiens prête à allez à l’eau à tout moment afin de porter assistance.

Libre au directeur de plongée de poster d’autre personne à des endroits stratégiques afin de l’aider dans ça tache.
La bouée de signalisation des plongeurs devra, si le site s’y prête (au Directeur de Plongée de le décider), être positionnée de manière à bien indiquer aux éventuelles embarcations la présence des plongeurs.
Tout emprunt de matériel (sorties club ou pas) doit avoir l'aval du président du club. De plus, dans tous les cas, le matériel emprunté devra être consigné de façon lisible dans "le cahier de prêt de matériel" du club.
Tout matériel défectueux doit être ramené et mis de coté au local du club (22, avenue Frizac), la panne doit être signalée à l’emplacement prévu à cet effet. Par la suite, le responsable du retour doit impérativement prévenir le responsable matériel.

Le matériel du club peut être emprunté dans 3 cas :

  1. le matériel est prêté en piscine le mardi soir en priorité aux personnes en formation niveau 1 et 2. Le responsable technique détermine en concertation avec les responsables des formations la répartition du matériel. Le matériel peut être prêté à toute personne qui peut alors l’utiliser sur décision du directeur de plongée. Les personnes empruntant du matériel sont responsable de celui-ci. Elles doivent veiller à ce que le matériel qu’ils empruntent est bien marqué sur le cahier, et doivent ramener le même matériel.
  2. Dans le cadre des sorties club :
    • Une personne volontaire (ou par défaut désignée par le responsable matériel) est responsable de la distribution du matériel, de son retour en bon état.
    • Les stabs, détendeurs, combinaisons et plombs doivent être retirés juste avant le week-end (ou au jour et à l'heure fixée par le responsable matériel de ce dit W.E.) au local du club (22, avenue Frizac). Ceux ci devront être revenus  CORRECTEMENT rincés à la date et à l'heure fixée par le responsable de la distribution du matériel.
    • Les bouteilles (ou blocs) sont à retirer après la séance de piscine directement auprès des groupes le mardi soir et devront être revenues le mardi suivant avant la séance piscine CORRECTEMENT rincées et avec une réserve d'air d'au moins 80 bars (minimum requis pour une séance de piscine). La personne empruntant le bloc, doit en avertir l’encadrant du groupe responsable de la dite bouteille. Le numéro du bloc doit être donné à l’Animation le soir même.
  3. Les membres du club, ayant au moins le niveau 1, peuvent pendant l’année universitaire estivales, ou de congés divers, emprunter le matériel du club gratuitement moyennant le respect des règles sur l’emprunt du matériel :
    • le président et le responsable matériel doivent être informés de ce prêt : ils doivent  donner leurs accord. Aucun matériel appartenant au club ne sort du local sans l’autorisation du président ou du responsable matériel.
    • une fiche d’emprunt matos doit être remplies et signés.
    • des chèques de caution de 200€ par élément doit êtres remis avec la dite fiche

Il est à noter que "La durée de l'emprunt ne doit pas entraver l'activité normale du club (fosses, séances piscine, révisions matériel…). S’il y a un W.E club pendant la période d’emprunt, ce W.E est prioritaire.

En cas de non respect de ces conditions, ou des délais, des sanctions pourront être prisent par le bureau :

  • Interdiction de réemprunter du matériel,
  • Radiation du club
  • Obligation de rembourser ou remplacer la perte, vol ou dégradation des pièces.

En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, tout ou une partie des chèques de caution seront encaissés uniquement sur décision du bureau : les chèques de caution sont l’assurance du club concernant le matériel prêté.

8. Matériel de secours

Il est sous la responsabilité du responsable secourisme.
Il comprend les 2 ensembles que son le sac qui contient la B5 d’oxygène et l’ensemble sac du directeur de plongée et trousse de secours. La B5 est loué dans une entreprise de location d’oxygène médical. C’est un matériel onéreux que le club met à disposition au directeur de plongée afin d’organiser les plongées. Le matériel évoluant souvent il est admis que le responsable secourisme exige que les encadrants /Rifap viennent se recycler afin d’utiliser au mieux ce matériel.
L’Oxy est soumis aux mêmes règles que le matériel de plongée. L’emprunteur de l’Oxy doit avoir la qualification de directeur de plongée : comme tout matériel, il en est responsable durant toute la durée du prêt.
Modalités de l’emprunt :

  • Avertir le président de l’emprunt
  • Renseigner le registre de prêt de l’Oxy
  • Au retour il faut indiquer tout changement survenu dans l’Oxy dans le registre et avertir le responsable secourisme de ces changements. Ceci permettra de la compléter pour la prochaine fois.

9. Matériel photo

Il est sous la responsabilité du responsable photo. Il est composé principalement d’appareil numérique plus caisson.
Comme tout matériel du club, il est soumis aux mêmes règles d’emprunts que le matériel de plongée. De plus, pour   l’emprunter il faut rentrer dans le cadre de l’activité photo :

  • être inscrit à l’activité photo du club
  • prévenir le responsable photo de l’emprunt
  • remplir une fiche d’emprunt ou sont donné les caractéristiques de l’emprunts
  • donner deux chèques de caution : un de 200€ et l’autre de 150€ (à faire une fois par ans)

De plus, le vidéo projecteur est aussi sous la responsabilité du responsable photo. Il sert au différent cours, il peut être emprunté exceptionnellement en demandant directement au président ou à défaut au responsable photo. Lors de l’emprunt la   personne s’engage à le rembourser intégralement en cas de perte ou de détérioration.
Lors du retour, un contrôle sera effectué afin de vérifier que rien ne manque à l’appel. Si jamais il manquait une pièce l’emprunteur s’engage à la remplacer.

10. Les équipes

Les différentes activités du club
Elles  sont organisées autour de 8 équipes :

  • L'équipe animation : elle organise les sorties et les fêtes du club.
  • L’équipe biologie : elle propose d’approfondir la découverte du monde sous-marin.
  • L’équipe photo dispose d’un appareil photo qui peut être prêté aux membres du club.
  • L’équipe matériel : elle a pour but de gérer et d’entretenir le matériel du club. Le responsable matériel rend compte devant le bureau. Il propose en concertation avec le responsable technique la nature de l’investissement en matériel annuel.
  • L’équipe technique : elle a pour but d’assurer la formation des niveaux de plongeur et des moniteurs. Son responsable est le directeur technique du club. Le directeur technique est nommé par le bureau sur proposition de l’ancien directeur technique.
  • L'équipe secourisme : elle a pour but de vérifier la conformité du matériel de secourisme utilisé dans le cadre des activités du club, d'organiser la mise à niveau des moniteurs du club et d'organiser des formations de secourisme pour les adhérents.
  • L'équipe journal : elle s'occupe du contenu éditorial, de l'impression et de la distribution du journal du club.
  • L'équipe tek : elle a pour but d'assurer la formation de plongeurs pour des plongées aux mélanges et de gérer le matériel nécessaire pour la réalisation des mélanges.

Leurs budgets de fonctionnement
Il est alloué à chaque réunion de bureau, de préférence en début d’année : chaque dépense effectuée doit être justifié et voté en réunion de bureau. Les grosses dépenses (> 100€) devront avoir l’aval des membres du bureau avant d’être effectuée.
La répartition du budget entre les différentes activités doit se faire de manière égalitaire ; le budget est alloué en fonction du nombre de personne qui sont touché par l’activité. Les différentes subventions que le club perçoit sont soumises aux mêmes règles que le budget du club.
L’activité matériel étant essentielle au fonctionnement du club, il est accepté que le montant de son budget soit supérieure aux autres activités; elle est doté pour cela d’un compte postal afin de permettre  au responsable matériel de régler ces différents achat lui-même avec le chéquier du compte matériel. Ce compte est alimenté épisodiquement par le compte du club.
L’Animation de part son rôle de gestionnaire de week-end (paiement camping, structure, carte gonflage), possède un compte postal. Ce compte sert à regrouper les sous des participants afin de les distribuer aux différents prestataires.
En fin d’année il ne doit y rester que les sous restants des forfaits repas et camping que propose l’Animation, le prix de ces forfaits étant validé à chaque début de saison. Ce reste est utilisé pour renouveler le matériel de l’Animation (gaz, matériel de cuisine, marabout).

11. Les remboursements de frais aux encadrants

11.1 Des plongées

Afin d’assurer la présence d’un encadrement suffisant au sein du club le bureau à décidé de participer aux frais des plongées des encadrants. (voir annexe 1)
Ceci afin de favoriser les plongées menant à des niveaux qui rentrent dans les objectifs du club ou qui rapporte au club.
Le CA peut revoir ces conditions de prise en charge à la baisse au cas par cas si le coût de revient prévu de la sortie est plus élevé que les sorties traditionnelles. Le remboursement est directement appliqué lors du règlement de la sortie. Pour cela, le CA devra demander le coût du week-end pour le club à l’Animation.

11.2 Des frais de stage

Les frais de stages et d’examens conduisant aux niveaux suivants plongeur niveau 4, monitorats 1er et 2nd degrés en plongée technique, Initiateur et monitorat 1er degrés pour la biologie, stages de formation secourisme (premiers secours avec matériel ou monitorat)  pourront prétendre à un remboursement après un an d’encadrement au sein du club. Ce remboursement est limité à 10 % du montant des cotisations annuelles plafonné à 100€ maximum, et est accordés par le bureau sur des critères d’encadrement en mer et de participation active à la vie de l'association.

11.3 Des cartes

Les cartes fédérales de certains niveaux, que le club fourni, sont prises en charge par le club (voir annexe 2). Les personnes voulant acquérir la carte de leur niveau qui ne rentre pas dans ce cadre là devront s’acquitter du prix de la carte en informant le secrétariat.
Au même titre que les licences, en cas de perte ou de vol, l’adhérent s’acquittera du montant de la carte.

12. Les Mineurs

L’âge minimum est de 14 ans au 1er Septembre de l’année sportive en cours.
Au moment de l’inscription, ils doivent fournir une autorisation parentale, leur permettant la pratique de la plongée subaquatique.
Un tuteur adulte membre du club doit accompagner le mineur, ce dernier devant avoir l’agrément de ses parents.

 

Annexe 1

Niveau de prise en charge par le club des plongées.

Encadrement de plongées d'exploration                             

  • Tout niveau : Gonflage :100%, Bateau : 50%

Encadrement de plongées techniques

  •    N1 : Gonflage :100%, Bateau :50%
  •    N2 : Gonflage :100%, Bateau :50%
  •    N3 : Gonflage :100%, Bateau :0%
  •    N4 : Gonflage :100%, Bateau :50%
  •    Nitrox : Gonflage :100%, Bateau :0%
  •    Nitrox confirmé : Gonflage :100%, Bateau :0%
  •    Nitrox confirmé (N4, E2, E3) : Gonflage :100%, Bateau :50%

Pour les gonflages : dans la mesure ou le prix des gonflages ne dépasse pas les 8 EUR.
Le reste qui n'est payé par l'encadrant peut être payé par les élèves.

Annexe 2

Prise en charge par le club des cartes fédérales de niveau technique préparé au club :

  • Niveau 4
  • Niveau 5
  • Nitrox Confirmé pour les E2, E3, N4
  • Initiateur

Les autres cartes sont à la charge du candidat.